Benoît Mournet


De: Benoit MOURNET
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'amélioration de l'application des normes de production agricole de l'Union européenne aux produits importés
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'amélioration de l'application des normes de production agricole de l'Union européenne aux produits importés
JORFTEXT000049675404(source JORF)
charge
08 Juin 202408/06/2024
De: Benoit Mournet
Objet:
commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Benoit Mournet
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202430/04/2024
De: Benoit Mournet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 décembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048530876(source JORF)
composition
08 Décembre 202308/12/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
20 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023"
JORFTEXT000048431539(source JORF)
nomination
21 Novembre 202321/11/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047090180(source JORF)
désignation
04 Février 202304/02/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047090180(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 202304/02/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Benoit Mournet
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Mournet Benoit
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
Prefecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - M. MOURNET (Benoît)
sous-prefet
JORFTEXT000045895964(source JORF)
réintégration
11 Juin 202211/06/2022
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital hors classe détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="2022-06-13"
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000045895964(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 202211/06/2022
De: Benoit MOURNET
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-11-24"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000042637443(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 202010/12/2020
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
JORFTEXT000042521502(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-09-01"
duree="six mois"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000042177453(source JORF)
renouvellement
31 Juillet 202031/07/2020
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital de classe normale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2019-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000038777882(source JORF)
renouvellement
18 Juillet 201918/07/2019
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000035297931(source JORF)
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: MOURNET Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabé tique
ETSN1230300A(source BOSanté)
inscription
15 Juillet 201215/07/2012
De: MOURNET Benoît
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2010-01-01"
SASN1030280A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOURNET Benoît
Objet:
Concours externe
JORFTEXT000021496745(source JORF)
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.